Règlement intérieur de l'Association Morlanaise Langues et Culture
Introduction
Le Règlement Intérieur fixe les modalités d’exécution des statuts et en précise certains points.
Conformément aux statuts, le Règlement Intérieur est modifiable par simple réunion du conseil d’administration. Il contient donc les éléments susceptibles de changer fréquemment.
Tout comme les statuts et conformément à la règlementation, le règlement Intérieur ne s’applique qu’aux membres actifs de l’Association.
En cas de contradiction entre les Statuts et le Règlement Intérieur, les statuts prévalent.
Membres de l’association
L’association organise en début d’année scolaire une campagne d’adhésion à l’Association. L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction. Aucune discrimination ne doit avoir lieu dans l’organisation et la vie de l’association.
Le montant de la cotisation est fixée à 10€ par famille.
Accès aux activités
Les adhérents ont accès aux activités de l’association sous réserve du paiement de la cotisation annuelle et du montant des frais de participation aux activités. Si le nombre d’inscriptions sur une activité dépasse les capacités d’accueil, les inscriptions seront enregistrées dans l’ordre chronologique du dépôt complet du dossier d’inscription et du paiement des frais de participation.
Le paiement de la cotisation et des frais de participation s’effectuent en début d’année scolaire (septembre) pour l’ensemble de l’année scolaire en cours (septembre à Juin). Un échelonnement du paiement sur l’année scolaire en cours est possible.
Le paiement de la cotisation et des frais de participation ne sont pas remboursables.
Fonctionnement des activités
Pour les activités en famille, les mineurs restent sous la responsabilité de leurs parents ou de leur représentant pendant toute la durée de l’activité.
Pour les activités réservées aux mineurs, les parents sont responsables de leur enfant jusqu’au démarrage de l’activité et dès que celle-ci prend fin. Les bénévoles de l’association et les intervenants ne sont pas responsables des mineurs ayant participé à l’activité en dehors des horaires de cette dernière.
Règles de vie
Les adhérents de l’association et les participants aux activités s’engagent :
- à respecter les intervenants, les bénévoles et les autres adhérents avec qui ils participent aux activités de l’association.
- à respecter les lieux occupés et visités lors des différentes activités.
- à s’impliquer dans les tâches collectives liées aux différents projets menés par l’association.
Conseil d’Administration
Le conseil d’administration est composé d’au moins 3 membres. Il choisit parmi ses membres au minimum :
- Un ou une président(e)
- Un ou une trésorier(ière)
- Un ou une secrétaire
Ces trois personnes constituent le bureau de l’association.
Si le conseil d’administration le juge nécessaire, chaque poste peut être doublé par un suppléant s’ajoutant à la composition du bureau.